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 [question] registre legaux

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SpiritMaloya

SpiritMaloya


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MessageSujet: [question] registre legaux   [question]  registre legaux EmptyJeu 29 Mar 2012, 19:33

Voila je voudrais créer des registres des serpents , urodèles et poisson que je possède en vue d'officialiser tous sa un peux. Mon problème c'est que suite à un dégat des eaux il y a quelques années je n'ai plus les factures et certain de mes animaux sont des adoptions (ils allaient ètres relachés dans la nature ou jeté vulgairement au toilette) et les personnes ne m'ont pas fourni les factures. Donc que me conseillé vous car la je bug.
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shinobi
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shinobi


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MessageSujet: Re: [question] registre legaux   [question]  registre legaux EmptyJeu 29 Mar 2012, 19:45

pour le coup c'est mord, cdc et registre dit obligatoirement papier
j'ai eu le souci avec une sp dont j'avais perdu la facture, ben j'ai du la refaire et courrir après mes cession manquante

un animal sans papier est un animal mort ... malheureusement et je crois pas qu'il existe une solution pour ca

niveau registre tu peux tenir une partie informatique sur newts -> http://newts.cy-web.fr/
il y aura un ajout pour créer des fiche vierge comme ca les utilisateur pourront ce créer une fiche pour une grenouille, un serpent... et tous gérer sur un support
d'autre amélioration suivrons mais chaque chose en sont temps

les registre legaux coute cher donc si tu ne souhaite pas passer le cdc il est inutile de les tenir Wink

demande toujours a ta DSV mais la mienne ne tolère pas ca, après avec une attestation de degat des eaux cela pourrait peut etre passer nesaitpas
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SpiritMaloya

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MessageSujet: Re: [question] registre legaux   [question]  registre legaux EmptyVen 30 Mar 2012, 07:41

Merci de ta réponse shinobi comça . Bin je manquais d'information jusqu'a présent car la dsv de ma région n'est pas l'une des plus locasse quand il s'agit de donner des informations sur le cdc. Grace a ce forum qui encore une fois est vraiment géniale happy1 j'ai pu enfin avoir la démarche complète. D'ailleur encore merci de la multitude d'information qu'on peux trouver sur le forum. Maintenant en vu d'une préparation au cdc il faut que je rattrape le temps perdu.

Je pense commencer par aller a reptile home ou j'ai acheté certain de mes animaux en espérant que ses archives puisse me permettre de récupérer ces factures déjà. Aprés pour les adoptions j'ai pas d'idée , je sent que mon coté mère theresa va me jouer des tour sur ce coup là. Dans tous les cas sa fais trés longtemps maintenant que je me renseigne et je compte pas baisser les bras maintenant que j'ai la marche a suivre Supercool . Donc la premiere chose a faire pour moi est de mettre en règle mes tendre et cher bébéte. Encore merci shino.

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shinobi
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shinobi


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MessageSujet: Re: [question] registre legaux   [question]  registre legaux EmptyVen 30 Mar 2012, 12:53

pas de souci, on est tous la pour ca Wink
si tu veux les trames envoi moi un mp avec ton mail, je te filerais les différents arreté et les trames mais tu aura surement besoin d'aide de ta DSV pour t'y retrouvé
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SpiritMaloya

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MessageSujet: Re: [question] registre legaux   [question]  registre legaux EmptySam 31 Mar 2012, 06:21

Merci bien. Maitenant que j'ai la marche à suivre je vais relancé tous sa , je serais surement pris un peux plus au sérieux à la dsv maintenant que j'en sais un peux plus sur tous sa.
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shinobi
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shinobi


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MessageSujet: Re: [question] registre legaux   [question]  registre legaux EmptySam 31 Mar 2012, 15:06

t'inkiet généralement les DSV sont généreuse en info, il faut juste leur tirer les vers du nez. Il sont bien conscient qu'on ne peut pas connaitre les démarches et les textes par coeur, les erreurs et incompréhensions arrive souvent te la DSV est payé pour y répondre.
Une fois ton dossier lancer crois moi qu'il n'auront plus le choix happy1

il sont pas forcément concillient pour autant mais tu vera deja avec la tienne Razz
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SpiritMaloya

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MessageSujet: Re: [question] registre legaux   [question]  registre legaux EmptyMar 03 Avr 2012, 07:29

Bin dans tous les cas encore merci shino j'ai bien recu les trames et les textes je vais commencer à monter tous sa et à plancher sur tous sa , j'irais à la dsv des que le dossier aura bien avancé. Encore merci Supercool
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Virginie&Chris
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Virginie&Chris


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MessageSujet: Re: [question] registre legaux   [question]  registre legaux EmptyMar 03 Avr 2012, 09:49

Pour les adoptions (ou n'importe quelle cession entre particuliers), tu n'as pas besoin de facture, juste un certificat de cession de la part du particulier qui te cède l'animal:

https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14367_01.do (les anciens certificats de cession "maison" sont bien sûr à conserver pour vos animaux acquis avant l'entrée en vigueur de ce certificat officiel)

les factures c'est uniquement réservé aux pros Wink


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SpiritMaloya

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MessageSujet: Re: [question] registre legaux   [question]  registre legaux EmptyMar 03 Avr 2012, 13:12

Et un autre grand merci car cette information va me rendre un grand grand service . Encore une fois de plus merci beaucoup de toute cette aide. Ouéé
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shinobi
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shinobi


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MessageSujet: Re: [question] registre legaux   [question]  registre legaux EmptyMar 03 Avr 2012, 13:51

super ce certif pour les sp protéger, les autres sont plus autoriser? depuis quand? je vois mal un Allemand ou Hollandais remplir ca

pas de souci spirit Wink
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