Articles  AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  RechercherRechercher  ConnexionConnexion  


Partagez | 
 

 NK et CITES

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
shinobi
Membre de l'équipe
avatar

Masculin Nombre de messages : 5766
Age : 31
Localisation : Alsace
Date d'inscription : 22/05/2010

MessageSujet: NK et CITES   Ven 15 Juin 2012, 17:26

Depuis passage en Annexe 1 de la Convention de Washington en 2010 l'espèce est soumise a cdc en France.

Cela implique pour ceux qui possède leur bête avant ce passage quelques inconvénients:
-suite au passage en annexe A, les proprios devaient effectuer une demande de CDC, maintenant officiellement on est hors délai ... en pratique la majorité des DDPP accepteront quand même d'instruire les demande à la bourre, mais en cas de contrôle ONCFS ca va être PV et saisie ...
Ce délai était de l'ordre de 6 mois, le souci est que seul les capacitaire peuvent faire ce genre de demande et comme tout le monde le sait les procédure sont longues et dépasse largement ce délai
Pour les capacitaires:
-Possibilité de revendre sa reproduction, en France à d'autre capacitaire ou à l'étranger.
Papier recquis dans UE (France incluse): CIC complet + certificat de cession.
Normalement le vendeur doit vérifier que l'acheteur est capacitaire (discours DREAL, ONCFS et DDPP) en pratique la cession doit être adapté en conséquence que l'acheteur déclare être au courant de la législation et qu'il est habillité à le maintenir. On pourrait aussi demander le N° de capa et l'ajouter sur la cession.

CITES, gère le commerce internationnal. Le dossier est plus lourd mais ne concerne que les ventes hors UE!

J'ai penser qu'il était utile de faire ce petit message pour que tout le monde soit informé, il y avait un sujet a mon souvenir mais impossible de mettre la main dessus. (avis au modo si besoin de le déplacer, post it...)
Je ferais un paragraphe plus tard pour la déclaration des NK étant donné que je devrais bientot le faire.
J'ai regardé avec un ami de l'oncfs qui a corriger certaine errreur et histoire que les infos soit certaine pour le forum (c'est difficile de ce retrouver), je le remercie au passage!!!
Revenir en haut Aller en bas
http://newts.cy-web.fr/
Necture49
Membre de l'équipe
avatar

Masculin Nombre de messages : 246
Age : 42
Localisation : Maine et Loire
Date d'inscription : 02/12/2007

MessageSujet: Re: NK et CITES   Dim 22 Juil 2012, 00:26

Pour corser le tout, depuis cette année la procédure de demande de CIC est entièrement informatisée...E-CITES... Pas simple de réussir sa demande si on n'a pas une bonne expérience et en plus si on n'est pas inscrit, il faut faire une demande à la DREAL pour avoir accès. tout ça pour dore qu'il faut plusieurs mois pour obtenir les CIC, il ne faut pas être dans l'urgence.
Moi je viens de recevoir mes CIC pour les jeunes NK de 2011 après 2 mois d'attente.
Pour les capacitaires qui voudraient demander des CIC, je pourrai vous donner un coup de main, je sais quoi remplir maintenant dans les formulaires!
Revenir en haut Aller en bas
shinobi
Membre de l'équipe
avatar

Masculin Nombre de messages : 5766
Age : 31
Localisation : Alsace
Date d'inscription : 22/05/2010

MessageSujet: Re: NK et CITES   Mar 24 Juil 2012, 14:03

Arf Necture tu me déprime, j'aurais besoin de toi sous peu, je vais bientot contacté ma DREAL pour mettre cela a jour Wink
merci de l'info
Revenir en haut Aller en bas
http://newts.cy-web.fr/
Fenchurch



Féminin Nombre de messages : 377
Age : 41
Localisation : Grenoble (38)
Date d'inscription : 28/10/2009

MessageSujet: Re: NK et CITES   Dim 14 Sep 2014, 14:05

Hello,
je viens de finaliser 4 demandes de CIC pour mes NK sur i-CITES. J'ai envoyé les photo en pièces jointes, mais j'ai cru voir qu'il fallait aussi faire une demande par courrier papier ?
Est-ce que quelqu'un pourrait m'éclairer svp ?

Merci !
A+
Fenchurch pompom
Revenir en haut Aller en bas
shinobi
Membre de l'équipe
avatar

Masculin Nombre de messages : 5766
Age : 31
Localisation : Alsace
Date d'inscription : 22/05/2010

MessageSujet: Re: NK et CITES   Dim 12 Oct 2014, 10:13

sponyc ou necture pourra t'éclairer, je ne possède plus de NK et je n'ai jamais fais les papier...essai par mp Wink
Revenir en haut Aller en bas
http://newts.cy-web.fr/
 
NK et CITES
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Certificat de cession ou CITES?
» Exportation sous CITES
» Cites
» problème, numéro de cites bizarre?
» Créer CITES

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Urodèles :: Le coin des bavards :: Ca se discute-
Sauter vers: