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 NK + Douanes

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5 participants
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sponyc
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Masculin Nombre de messages : 490
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MessageSujet: NK + Douanes   NK + Douanes EmptyVen 09 Avr 2010, 19:06

Ayant perdu mon ticket de caisse reçu lors de l'acquisition de mon couple de NK à la FT en 2007, j'ai demandé la possibilité d'avoir un duplicata ou une facture.
J'ai reçu une réponse favorable pour ceux qui sont dans la même situation.

J'ai également eu une information complémentaire : "l'obligation de faire une déclaration des animaux détenus auprès de la Direction régionale des Douanes dans les 6 mois suivants l'inscription de l'espèce à la CITES".

Voilà !
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Triton
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Triton


Masculin Nombre de messages : 6582
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MessageSujet: Re: NK + Douanes   NK + Douanes EmptyVen 09 Avr 2010, 19:43

Merci pour l'info.
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Virginie&Chris
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Virginie&Chris


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MessageSujet: Re: NK + Douanes   NK + Douanes EmptyVen 09 Avr 2010, 20:07

Fallait le savoir, merci

_________________
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Fenchurch




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MessageSujet: Re: NK + Douanes   NK + Douanes EmptyVen 09 Avr 2010, 21:01

Et cette déclaration auprès des douanes s'ajoute à celle auprès de la DDPP ?
A+
Fenchurch pompom
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sponyc
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Masculin Nombre de messages : 490
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MessageSujet: Re: NK + Douanes   NK + Douanes EmptyVen 09 Avr 2010, 21:27

Je n'ai pas eu de précisions, mais je pencherais pour le "oui" du fait que ce sont les douanes qui sont théoriquement chargées du contrôle des entrées des animaux sur le territoire. Les NK ne pouvant plus y pénétrer, ceux qui y sont déjà doivent justifier d'une arrivée antérieure à l'inscription CITES.

Je vais me renseigner auprès d'un douanier du port de St Naz de mes connaissances.
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Thamno02




Nombre de messages : 66
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MessageSujet: Re: NK + Douanes   NK + Douanes EmptyVen 09 Avr 2010, 22:32

ouep ! Hormis le fait qu'il soit exceptionnel que les Douanes se rendent chez un particulier pour une verif de ce genre .... Par contre ils sont habitués aux controles lors de transports !
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MessageSujet: Re: NK + Douanes   NK + Douanes Empty

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