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 petite question bête...

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4 participants
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jg

jg


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MessageSujet: petite question bête...   petite question bête... EmptyJeu 15 Avr 2010, 10:10

si un ami me cede un NK avec son certificat, ai je quelque chose à déclarer car il l' a eu avant la déclaration CITES?
j'ai les post sur le sujet mais je n'ai pas tout compris...
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Virginie&Chris
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Virginie&Chris


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MessageSujet: Re: petite question bête...   petite question bête... EmptyJeu 15 Avr 2010, 10:20

C'est simple, maintenant à moins d'être capacitaire, tu n'as plus le droit d'acquérir cette espèce oui
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jg

jg


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MessageSujet: Re: petite question bête...   petite question bête... EmptyJeu 15 Avr 2010, 10:22

même si on me la donne avec l'ancien certificat
et il faut le CDC ou bien un simple déclaration de possession?
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Virginie&Chris
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Virginie&Chris


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MessageSujet: Re: petite question bête...   petite question bête... EmptyJeu 15 Avr 2010, 10:28

Oui, car l'ancien certificat concerne l'ancien propriétaire il est logiquement nominatif.
Ca aurait marché si tu avais fait ça avant le passage sous CITES
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jg

jg


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MessageSujet: Re: petite question bête...   petite question bête... EmptyJeu 15 Avr 2010, 10:29

desolé d'insister mais le passage sous CITES date de fin mars non, peut jouez un peu sur les dates?
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Virginie&Chris
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Virginie&Chris


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MessageSujet: Re: petite question bête...   petite question bête... EmptyJeu 15 Avr 2010, 10:36

Je crois que seule la DSV de ton département peu répondre à cette question.
Réfléchi bien car l'acquisition de cette espèce pour un non capacitaire est un vrai nid à embêtement, tu ne pourras ni la céder, ni la reproduire......
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jg

jg


Masculin Nombre de messages : 989
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MessageSujet: Re: petite question bête...   petite question bête... EmptyJeu 15 Avr 2010, 10:37

merci beaucoup
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Thamno02




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MessageSujet: Re: petite question bête...   petite question bête... EmptySam 17 Avr 2010, 23:47

nan actuellement la conference des parties a accpeter de le faire passer en annexe A1 mais pour l'instant ce n'est pas encore retranscrit ! donc c'est encore bon avec un certificat de cession ...
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Virginie&Chris
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Virginie&Chris


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MessageSujet: Re: petite question bête...   petite question bête... EmptyDim 18 Avr 2010, 09:20

C'est bon à savoir ! Merci Thamno
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Kathleen

Kathleen


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MessageSujet: Question encore pluuuus bête   petite question bête... EmptyLun 03 Mai 2010, 17:26

C'est quoi des NK? désolé...
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jg

jg


Masculin Nombre de messages : 989
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MessageSujet: Re: petite question bête...   petite question bête... EmptyLun 03 Mai 2010, 17:37

des neurergus kaiseri Wink
je comprends la première fois j'ai du chercher un peu, désolé la prochaine fois je l'écrirai en entier
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Kathleen

Kathleen


Féminin Nombre de messages : 34
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MessageSujet: Re: petite question bête...   petite question bête... EmptyLun 03 Mai 2010, 17:44

Ah d'accord, comme ça j'ai pu aller sur le net voir a quoi ça ressemble! pour ne pas m'en procurer puisque c'est interdit!^^
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MessageSujet: Re: petite question bête...   petite question bête... Empty

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