Mise en route de notre demande de CDC

Comme le titre l'indique, on s'y met enfin. On ajoutera dans ce post les différentes démarches effectuées ainsi que les réponses obtenues

26/10/2010 : 1er contact avec notre DDSV par téléphone en leur expliquant notre désir d'obtenir un CDC amphibiens + tortues de terre.

Mail de réponse :

Monsieur,
Vous avez contacté nos services ce jour par téléphone afin d'avoir des informations concernant les conditions requises pour pouvoir solliciter le certificat de capacité - élevage.
Vous exercez actuellement l'élevage amateur de différentes espèces d'amphibiens et souhaiteriez développer à terme l'élevage de tortues terrestres.
Vous trouverez ci-joint une notice relative à la constitution d'une demande de certificat de capacité ainsi que 3 annexes.
Je vous transmet également l'AM du 10 août 2004 relatif aux élevages d'agrément avec les dernières modifications surlignées en vert, ainsi qu'une liste de centres de formation en terrariophilie, susceptibles de vous délivrer une formation correspondant à l'annexe II de l'AM du 12/12/2000 (à vérifier auprès d'eux).
Veuillez agréer, monsieur, l'expression de ma considération distinguée.


Fichiers joints :
- Voir le Fichier : AM_10082004_agrement_modif_5.doc
- Voir le Fichier : Annexe_1_CdC_et_AO_AM11082006.doc
- Voir le Fichier : Annexe_2_CdC_et_AO_AM12122000.doc
- Voir le Fichier : Annexe_3_CdC_et_AO_Textes_reglementaires.doc
- Voir le Fichier : CdC_et_AO_Etabl_elevage.doc
- Voir le Fichier : Stage_SHF_2008.pdf
- Voir le Fichier : Stages_Terrariophilie.pdf


Ainsi pour nous, la première chose à faire est une déclaration d'élevage d'agrément recensant toutes nos espèces maintenues sur une simple feuille de papier à renvoyer à la DDSV mais aussi s'assurer d'avoir en sa possession tout certificat de cession et facture magasin correspondant (ouf on en a 90%, reste à recontater vendeurs/donneurs pour ceux qui manquent)

Et ce n'est qu'un début.............

Merci d'avoir ouvert ce topic , ça risque d'être trèèèès intéressant !
Ca a l'air simple en tous cas .... haha ! Bon courage et bonne chance

Mais sinon comment on fait pour la déclaration de l'élevage d'agrément qd on a pas gardé les factures des magasins ou on a acheté nos animaux et que en plus les dit magasins ont fermé depuis ? ...

ou comme moi qui me retrouve avec des animaux donnés

Ca commence bien , on est mal barrés Yuku !

Où si le vendeur nous doit un certificat de cession depuis 4-5 mois? (pas vrai, fred? )

Sympa merci de partager !

CrocRodile a écrit:

Mais sinon comment on fait pour la déclaration de l'élevage d'agrément qd on a pas gardé les factures des magasins ou on a acheté nos animaux et que en plus les dit magasins ont fermé depuis ? ...

Je pense que dans ce cas tu peux voir ça directement avec ta ddsv, ils ne te fusilleront pas à mon avis, il doit y avoir moyen de s'arranger. (pour les espèces non cites, non faune française et absentes de Perret)

yuku33 a écrit:

ou comme moi qui me retrouve avec des animaux donnés

Même donnés, tu peux avoir un certificat de cession, ce n'est pas exclusivement de la vente.



Attention surtout aux kaiseri !!!! là ils seront regardant à mon avis.

Pour les kaiseri ça va être chaud !
Arnaud disait qu'il fallait des papiers individuels pour chaque bestiole, avec photos, parents, ...

@ Cerko : ça arrivera, t'inquiètes ^^

cool que vous vous lanciez
vous avez prévu quoi pour votre stage théorique et pratique ?

bonne chance pour le dossier c'est une vrai prise de tête, j'imagine qu'une fois la trame trouvé c'est du petit lait mais le début est assez complexe.
en fait vous l'avez commencé le dossier ?

les stages du SHF sont pas donné et dans les premières lignes il parle que de professionel et pas de particulier

en tout cas bonne chance

shinobi a écrit:

dans les premières lignes il parle que de professionel et pas de particulier

la meme ! .....

fredtriton a écrit:

Pour les kaiseri ça va être chaud !
Arnaud disait qu'il fallait des papiers individuels pour chaque bestiole, avec photos, parents, ...

comment ça moi je n'ai que le certificat de cession avec le nombre d'individu, pas de photos
ils vont quand même pas nous faire suer avec des photos?

a mon avis il parle a partir de maintenant tous ceux qui transiterons devront être comme ça, plus de papier et photos supplémentaires

CrocRodile a écrit:

shinobi a écrit:

dans les premières lignes il parle que de professionel et pas de particulier

la meme ! .....

Les démarches du CDC étant à peu de chose près la même pour un particulier que pour un pro, ils donnent tous les documents. Je pense aussi que le stage de la SHF est adressé aux pro, car 950€ pour un particulier, ça fait mal au ***
A notre connaissance, un stage chez un capacitaire suffit, un théorique et un pratique

ah ok cool ....

Un autre question que je me posais, comment on déclare les individus issus de nos propres repros ? Se se fait des certif de cession a nous -meme ? lol

Non, sur le registre des mouvements d'animaux, tu mets "reproduction personnelle"

oui crocro, tu dois tenir des registres avec tous tes animaux, repro comprise.

V&C je me voyais pas non plu payé 950euro et a ma connaissance aussi un stage chez un capa suffit

le gros du taf est quand même le dossier et l'expérience d'élevage bien vaste

29/10/2010 Envoi de notre déclaration d'élevage d'agrément à la DDSV

Voir le Fichier : Declaration_elevage_dagrement.pdf

D'ailleurs, pour ceux qui nous doivent des certificats de cession.............. bah.... Va pas falloir trop trainer

cool merci de l'exemple, j'attend une réponse de ma ddsv savoir si il veule que je les déclares.
la derniere fois on m'a dit " garder vos certificats de session ça suffit ! " en gros m'embeter pas avec vos conneries enfin je l'ai prit comme ça.

En tout cas ça vous fait un bien bel élevage tout ça, félicitations.
Ça doit faire pas mal de bouches à nourrir.

Enfin une bonne chose de faite, la régularisation de notre élevage



Déjà plus de 30 pages pour notre CDC, il en reste plus du double sans les annexes à priori

Bravo ! Effectivement le plus dur reste a venir ... que la Force soit avec vous !

cool vous avancé super vite, 30 pages c'est énormes surtout les premières
bonne chance pour la suite

courage les amis!

Bonne chance!