déclaration NK

quelqu'un a t-il déclaré ces NK ?
quelle démarche avez vous fait ? j'ai envoyé un mail sans réponse a ma ddsv depuis un paquet de temps

apparement il faudrait les déclarés dans les 6 mois après passage en CITES , est ce vrai ?
car cela voudrais dire que je suis et surement d'autre en retard

je pensais faire une lettre avec certificat de cession joins

merci

PS pour les modo:bizarre, pourquoi il n'y a pas encore de section legislation

Y'a pas de section législation peut être parce qu'il y a un onglet "législation" sur le site ^^
Après c'est vrai qu'on pourrait faire un petit article sur les N. kaiseri là...

Perso j'ai pas déclaré les miens encore non plus...

merci fred t'imagine bien que je suis au courant de l'onglet vue que je me suis perdu il y a quelque mois dedans

personne n'a de réponse

shinobi a écrit:

quelle démarche avez vous fait ? j'ai envoyé un mail sans réponse a ma ddsv depuis un paquet de temps

Bin pour moi le prb il est là, dans ce que tu viens d'écrire. Je suis exactement dans le même cas que toi, malgré plusieurs mail/appel personne ne m'a jamais répondu/appelé. C'est du foutage de gueule. On nous demande de nous mettre en règle mais on nous rend la chose impossible. Pour ma part j'abandonne, j'ai pas que ça à faire lol.

j'ai penser envoyé une lettre disant que j'en possède et mettre en piece jointe avec le certificat de cession.
envoi doublé: 1 pour la ddsv - 2 pour moi car l'affranchissement postal prouve la date d'envoi en cas de souci

je pense que ça reste la meilleur solution, malgré que j'imagine qu'il doit y avoir des papier a remplir

vous en pensez quoi ?

Moi j'ai pas contacté ma DSV j'ai le fort pressentiment qu'ils vont faire les boulets et m'envoyer les papiers pour passer le CDC du coup je préfère rester discret ...

Maintenant si y a un membre de la DDSV de l'Isere qui lit ces lignes je déclare posséder 5 NK et 6 cynops orientalis et tous es papiers qui vont avec voila merciiii au revoiiiir !

trop fort crocro tes orientalis

Eh ben dis donc, c'est le parcours du combattant pour vous les Frenchies, sans vous narguer (pas envi de me faire expulser de se forum par ses mêmes Frenchies moi ).

En quelques mots (je sais qu'il y a une fiche législation mais jsuis fainéant ) il sert à quoi le CDC?

c'est pas vraiment l'endroit pour en discuté mais en gros le cdc est un genre de diplome qui reconnait tes capacitées délevages et te donne accès a toutes les espèces protéger , celon sur quoi tu as demandé ton cdc: c a d tu demande urodele tu peux élevé n'importe quelle urodele, tu demande batraciens tu a accès a tous batraciens.
encore faut il pouvoir acquérir certaine espèce qui sont plus rare comme les necture, les siren voir a l'estreme Andrias japonicus ou protée

a savoir que c'est vraiment un dossier très lourd pour nous, passage devant jurie, visite des locaux ( pas obligatoire ) si demande d'AOE...
bref un vrai fourbi de papier
un grosse demande d'élevage est demander et de l'expérience dans un peu tout dans toutes les familles ( si possible )

c'est trop long pour résumé en 2 mot, la j'arrive pas a faire mieux

bon il vous faut gardé la preuve que vous l'avez eu avant la loi
si ce sont des F1 faudra que vous les gardiez si ces des WC la la loi aussi s applique
vous ne pourrai pas les cédées avant leur 3 générations née en captivité et a chaque génération faudra faire constater
les naissance par un veto
voilà en gros

donc aucune déclaration ? tu as eu cette info de où ?

c'est quoi F1 ?
3 générations chez sois ? car les miens sont déjà des NC née chez un autre éleveur. de toute façon on pourra que les cédées a un capacitaire.
le véto viens faire quoi la dedans? il doit nous donné un papier ?

shinobi a écrit:

donc aucune déclaration ? tu as eu cette info de où ?

c'est quoi F1 ?
3 générations chez sois ? car les miens sont déjà des NC née chez un autre éleveur. de toute façon on pourra que les cédées a un capacitaire.
le véto viens faire quoi la dedans? il doit nous donné un papier ?

alors oui les F1 ces les animaux née en captivité donc si ces des F1 faudra attendre
d'avoir des F3 pour les cédées avec papier
le veto et la pour constater que tu as eu de la reproduction
ces plus le coter officiel de la chose
ce si est valable pour tout les espèces a l'annexe 1 du code de washington

tien voilà un lien qui t'explique encore mieux que moi
http://lvm53.free.fr/annI.htm

merci je vais le potasser

Je viens m'inscrire en faux par rapport à ce qui vient d'être dit.
J'ai eu au téléphone hier la personne qui s'occupe des CIC à la DREAL chez nous....
je vous vois déjà venir avec vos questions, alors je reprends depuis le début:


Les N kaiseri sont inscrits à la cites en annexe 1 depuis les 23 06 2010. Ils ont été ensuite inscrits dans la législation européenne en annexe A le 15 08 2010.
Cela veut dire que si vous avez acquis vos NK avant le 15 08 2010 ou que ce soit dans l'UE, un simple certificat de cession ou facture suffit à prouver que vos animaux sont en règle et personne ne vous embêtera, il ne faut pas stresser pour rien.
Si vous avez acquis des NK après cette date fatidique, c'est beaucoup plus compliqué, il faut que chaque animal soit accompagné d'un CIC : formulaire Européen ( délivré par la DREAL en France, c'est le nouveau nom de la DIREN..cherchez un peu ce que c'est pour ceux à qui ça ne dit rien, c'est une administration régionale) qui est comme une pièce d'identité obligatoire pour tout individu d'une espèce CITES inscrite à l'annexe A du réglement Européen. C'est uniquement ce papier qui peut prouver l'origine légale de tout animal acquis après le 15 08 2010..sans cela vous êtes dans l'illégalité.
En théorie, il faudrait demander un CIC pour chaque Nk qui est en captivité, même ceux que vous avez depuis longtemps...mais le problème est qu'il faut prouver qu'on a les autorisations administratives pour élever cette espèce ( Certificat de capacité et AOE) Donc impossible d'obtenir des papiers pour les non capacitaires. La théorie voudrait que ceux qui possèdent des NK passent maintenant leur certificat de capacité ou alors arrêtent d 'élever l'espèce pour être tout à fait en règle et surtout ne tentent pas de reproductions car impossible pour eux de céder les jeunes.... C'est un vrai casse tête car la législation ne prévoyait pas comme ça d'espèce qui tout à coup devient interdite... Lors de la mise en place de l'arrêté du 10 aout 2004, il était prévu le cas de personnes qui possédaient des espèces nouvellement réglementées de les conserver sans certificat de capacité à condition de déclarer les animaux à la DSV, de les faire marquer, ils pouvaient ensuite les garder jusqu'à leur mort. Je pense qu'on peut imaginer la même chose pour ceux qui ont des NK dans leur élevage. Juste faire un courrier à la DSV pour préciser que vous avez des NK, mais pas l'intention de passer le cercap, envoyer facture ou certificat de cession et photo des animaux, ainsi vous serez couvert. Cela dit en ne disant rien du tout, il n'y a à priori aucun pb non plus, si on vous demande un jour et que vous avez la facture d'avant le 15 08 2010, on ne pourra pas vous embêter et vous pourrez toujours régulariser vos animaux quand vous passerez le certificat de capacité.
Pour en revenir au CIC qui est maintenant obligatoire avec chaque NK vendu ou donné, ça ne suffit pas, il faut aussi en France que l'acquéreur soit capacitaire sinon il est dans l'illégalité.... ou alors il faut s'installer en Belgique! Donc, il y a les papiers indispensables pour les Nk mais aussi les papiers indispensables pour l'éleveur....
Précision technique par rapport à la deuxième génération en captivité et c'est là que malgré tout le cas des NK est intéressant et ce qui était le sujet de ma discussion au téléphone hier et dont je voulais vous faire part.
Il y a plusieurs types de CIC, je vous passe les détails. Mais pour que les animaux qui ont un CIC soit commercialisables il faut qu'ils soient de deuxième génération en captivité, sinon, le CIC est uniquement valable pour le détenteur de l'animal qui a fait la demande de CIC, c'est à dire que si l'animal part chez un autre éleveur il faut avant faire une demande de CIC transport qui permet à l'animal de changer d'élevage et d'aller chez le nouveau propriétaire!!! Quand l'animal est de deuxième génération en captivité, le CIC est non plus attaché à l'élevage mais attaché à l'animal lui même et le suit toute sa vie quelque soit les propriétaires successifs. C'est la fameuse case 19 ou est coché la ligne 2 : Le présent document exempte les spécimens inscrits à l'annexe A des interdictions d'activité commerciales formulées à l'article 8, paragraphe 1, du règlement ( CE) n° 338/97.
Alors vous suivez toujours???
Les NK nés en captivité jusqu'à présent sont de première génération, car il n'est matériellement pas possible de prouver qu'ils sont de deuxième génération. La logique voudrait donc qu'ils soient interdits d'activité commerciale mais dû fait que les adultes étaient légalement acquis car pas encore d'inscription CITES, et là c'est une exception à la règle de base, ils sont considérés de première génération en captivité mais bénéficient néanmoins de l'exemption d'interdiction d'activité commerciale.
Pour faire clair, les jeunes Nk nc peuvent obtenir un CIC qui permet leur commercialisation!
Par contre je ne vous raconte pas le parcourt du combattant avant d'en arriver là....
Et bien je l'ai fait et j'attends d'un jour à l'autre mes premiers CIC pour mes jeunes NK et on fêtera ça avec tous ceux qui ont compris tout ce que je viens d'écrire

donc si j'ai tout compris tes petits sont issu de parent dit de la 1Re génération
donc les tien vont être considéré de la 2ème génération ces ça
ou j'ai rien capter ?

Mes jeunes NK sont considérés comme nés en captivité mais de première génération ( source F). Malgré cela ils seront commercialisables car les parents sont acquis légalement avant la mise en annexe, n'oubliez pas que c'est un cas très particulier car il est très rare d'avoir des animaux source F commercialisables.
La génération suivante seulement sera considérée comme "source C" ( automatiquement directement commercialisable, CIC attaché à l'animal et non au détenteur).

Quelques explications sur les CIC pour les tortues..mais en fait c'est en gros la même chose pour nos NK :
http://www.nord-pas-de-calais.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/Fiches-CIC-elevages-de-tortues.pdf
http://www.ffept.org/pdf/doc-accompagnement-tortues.pdf
http://jacques.prestreau.pagesperso-orange.fr/tortues/pdf/29_identif_cic_11629_transport.pdf

ok merci pour toute ces précisions

Merci pour ce pavé très instructif Necture.
A relire!

merci Necture des infos

donc 2 choix:
avoir les papier et ne rien déclarer
avoir les papier et declarer a la DSV, j'ai des NK et je passe pas le cdc, en joignant le certif de cession

après la mise en vente était pas ma question mais sera tot ou tard posé

si j'ai bien compris un non capa ne pourra pas cédé/vendre ces repro ni meme a un capa ? meme si il sont de deuxieme generation ?
le CIC reste un document pour vendre a l'echelle européene ? car en france les capa cours pas les rue

je plancherais sur le CIC dans la journée si j'ai un moment

Oui, pour élever et pouvoir vendre des NK, il faut être capacitaire c'est demandé dans le formulaire de demande de CIC. Et effectivement en France pour en acheter aussi il faut être capacitaire, donc les clients seront plus facile à trouver ailleurs dans l'UE.

En gros, si tu as des NK qui se reproduisent en masse, au lieu d'en faire profiter des amateurs passionnés qui feront perdurer l'espèce au moins en captivité, grâce à cette super règlementation, tu dois soit les envoyer à quelques happy few, très compétents mais peu nombreux, par la poste en plus internationale, soit limiter les repros (ce qui est balo pour une espèce en voie d'extinction), soit les garder et te retrouver avec 600 tritons en deux ans, soit les foutre à la poubelle...

En gros l'espèce est menacée d'extinction et on fait tout pour qu'elle ne se reproduise plus

Bientôt l'euthanasie pour les pandas dans les zoos alors ?

Je continue, ces mesures vont sans doutre être appliquées par des gens informés de la loi, les mêmes qui justement ont le savoir faire pour maintenir et soigner l'espèce mais qui ne le feront plus.
A coté de ca il y aura toujours autant de personnes ignorant de la loi (et pas forcément très au point niveau terrariophilie) qui en auront voire en obtiendront toujours par d'autres moyens...

Quand je vois ces pauvres axos dans une enseigne de jardinerie bien connue près d'ici dans un aqua surpeuplé, chauffé, qui ont tous des membres ou des yeux manquants, qui vont tous finir avec des guppys dans l'aquarium familial, ca me fout en l'air... et je suppose que ces gens ont un CDC pour faire ça...

d'accord avec toi william blake malheureusement les contraintes sont énorme en France mais un peu plus souple en Europe donc pour ceux qui on les contact ce serait déjà ça de gagner. il aurait quand même pu laisser plus de liberté a cette transition en Europe.

pour les axo en animalerie je pense pas qu'il faut un cdc de vente et exposition, il sont classé en animal domestique ( il me semble ) donc les papier sont surement pas les même que pour les autres espèces d'urodele classé animaux non domestique
de toute façon c'est pas l'endroit pour en débattre, mais au passage je donne mon avis. c'est vraiment malheureux pour ces bêtes

Oui passons, sachant qu'il y avait des axos de plusieurs couleurs et que seul les blancs sont censes etre autorises m'enfin bon